Statuts 2023-2026
Le 18 novembre 2022, lors de l’assemblée générale du GIS Patrimoines militaires, une relecture des statuts de la convention 2019-2022 fut effectuée avec échanges, article par article, avec l’auditoire. Plusieurs suggestions pour en améliorer les termes furent proposées, sans transformer la trame du texte validée une première fois pas les services juridiques des établissements membres.
Consulter et télécharger le document Statuts 2023-2026 :
Consulter la Convention constitutive du GIS Patrimoines militaires P2ATS.
Consulter le Compte rendu de l’Assemblée générale du 18 novembre 2022.
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Emilie d'Orgeix (13 janvier 2023). Statuts 2023-2026. GIS Patrimoines militaires P2ATS. Consulté le 8 septembre 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/sr4e
