Ressources numériques en sciences humaines et sociales OpenEdition Nos plateformes OpenEdition Books OpenEdition Journals Hypothèses Calenda Bibliothèques OpenEdition Freemium Suivez-nous

Mentions légales

Réalisation du site

Un carnet de recherche proposé par Hypothèses, propulsé par WordPress.

Clause de non-responsabilité

La responsabilité du GIS Patrimoines militaires ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site du GIS Patrimoines militaires est une œuvre de création, propriété exclusive des signataires du GIS, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du GIS issus de la législation susvisée.

Visuels et illustrations

Les visuels du site proviennent des adhérents du GIS, des membres du GIS, de Klementyna Aura Glinska (photographe) ou encore de banques d’images libres de droit. Leur réutilisation en dehors du cadre du site https://patmilitaire.hypotheses.org/ ne peut se faire sans l’accord des propriétaires.

Utilisation des cookies

La réglementation européenne prévoit que les sites internet doivent recueillir votre consentement avant le dépôt de cookies, vous indiquer à quoi ils servent et comment vous pouvez vous y opposer. En pratique, le message « Gérer le consentement » apparaît quand vous visitez le site pour la première fois, afin de vous indiquer comment accepter, refuser ou paramétrer les cookies.

Politique de cookies